Validité d'un titre de navigation plaisance maritime délivré par les autorités françaises.
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You are checking the validity of a sea-going vessel certificate issued by french authoritie :
(*) Tout titre dématerialisé avant le 1er janvier 2022 peut également porter le nom de « carte de circulation ».
(*) Documents in a dematerialised format delivered before January 1, 2022 can also entitled « carte de circulation ».